Adoption de la loi sur l’ouverture des débits de boisson : une victoire pour les cafés ruraux et la revitalisation des territoires.

11/03/2025 |
#1000 cafés
COMMUNIQUE - L’association 1000 cafés se réjouit de l’adoption, hier soir par l'Assemblée nationale, de la proposition de loi visant à simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale. Cette loi représente une avancée majeure pour les territoires ruraux et les cafés qui y jouent un rôle essentiel en tant que lieux de vie, de rencontre et de solidarité. 

Après plusieurs années de travail aux côtés des élus locaux et des gérants de cafés, l’adoption de cette loi marque une étape décisive dans la revitalisation des territoires ruraux. Les communes de moins de 3500 habitants, n’ayant plus de Licence IV auront désormais la possibilité d’en créer une gratuitement.  

Dès 2019, l’association 1000 cafés avait été à l’initiative d’une proposition de loi, approuvée ensuite dans la loi Engagement de 2019, qui avait permis à de nombreux villages de recréer des Licence IV.  L’accès facilité à ces licences fut un levier indispensable pour assurer la pérennité des cafés en milieu rural et ainsi maintenir un lien social dans les territoires fragilisés. 

Aujourd’hui, la généralisation de cette mesure est une étape de plus pour l’attractivité et la dynamisation des zones rurales. 

Un soutien décisif pour les cafés ruraux

L’adoption de cette loi est une victoire pour les cafés de village, qui ont vu leur existence menacée par la disparition de la possibilité d’obtenir des Licences IV gratuites après le 31 décembre 2022. En permettant à nouveau la création gratuite de Licences IV dans les communes rurales, cette loi offrira aux gérants de cafés les outils nécessaires pour redynamiser les territoires, renforcer le lien social et participer activement à la cohésion territoriale. 

C’est aussi une victoire considérable pour les communes afin de lutter contre le commerce et la financiarisation des Licence IV. 

Une étape essentielle pour 1000 cafés 

Pour l’association 1000 cafés, cette loi est un véritable tremplin pour la poursuite de notre action. Depuis la création du programme, nous accompagnons les municipalités, les collectifs d’habitant et les gérants de cafés en milieu rural, en leur fournissant des ressources et des solutions pour ouvrir et maintenir ces établissements essentiels à la vie des communes rurales. L’adoption de cette loi permet à notre association de continuer son engagement en faveur de la revitalisation des territoires ruraux, en garantissant un accès équitable aux licences de débits de boissons, essentielles pour l’ouverture de nouveaux cafés et la pérennisation des existants. 

Nous remercions les élus et les parlementaires qui ont soutenu cette proposition de loi, ainsi que les gérants de cafés qui, au quotidien, œuvrent pour faire vivre nos territoires. Nous espérons que cette nouvelle législation sera rapidement mise en œuvre, afin de permettre à encore plus de cafés de rouvrir leurs portes et de jouer leur rôle de cœur de village. 

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